Déposée le 25 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. LLOPART & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURO-COSMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. LLOPART & Cie domicilié(e) Mas Saint Jean - Chemin Saint Jean B.P. 12, 66670 BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Rosanne VERLE Gérante SARL J.P. LLOPART & Cie - France.
La marque NATURO-COSMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 30 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398611 - Publication au BOPI 2004-08-30
Inscription le 12 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401190 - Publication au BOPI 2004-10-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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